ACTES ADMINISTRATIFS

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Conseil municipal du 8 décembre 2025

Publié le 11/12/2025

Conseil municipal du 8 décembre 2025

20250929 PV Cm du 29092025

20251208 Liste des délibérations du 08122025

2025-31 Approbation du projet d'aménagement de la Forêt communale de CHANCIA

2025-32 frais fonctionnement ecole

2025-33 Décision Modificative 1

2025-34 Travaux de rénovation du réservoir d'eau

2025-35 Demande de subventions

2025-36 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG39

2025-37 adhésion RGPD

2025-38 adhésion à l'agence départementale d'ingénierie

2025-39 Débat sur les orientations du PADD PLUi PM

2025-40 Révision des statuts de TEC

2025-41 ouverture du quart investissement

ARRÊTÉ N° ARR_2025_1443_ART_RD295_CHANCIA Portant réglementation de la circulationsur une Route Départementale (prolongation)

Publié le 11/12/2025

ARRÊTÉ N° ARR_2025_1443_ART_RD295_CHANCIA
Portant réglementation de la circulation sur une Route Départementale (prolongation)
La durée de validité de l’arrêté n°ARR_2025_1240_ART_RD295_CHANCIA susv...

Réglementation de la circulationsur une Route Départementale RD 295 (prolongation)

l'arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans l'espace public pour la période du 12 décembre 2025 au 31

Publié le 11/12/2025

l'arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans l'espace public pour la période du 12 décembre 2025 au 31...

Arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025

2025-12-01/17 interdiction de circuler chemin de nezan

Publié le 01/12/2025

Danger Risque d'éboulement

20251201-17 interdiction de circuler chemin de nezan

Conseil municipal du 8 décembre 2025

Publié le 01/12/2025

20251201 Affichage Conseil municipal du 08 12 2025

Délibération

Publié le 01/12/2025

Tarif salle des fêtes

Tarificaiton de la salle des fêtes

Arrêtés Municipaux

Publié le 01/12/2025

20251201 Arrêté interdiction de stationnement pour le 6122025

CUa03910225T0002

Publié le 01/12/2025

CUa03910225T0002

DP0391022500004 Bocquenet Teddy

Publié le 27/11/2025

DP0391022500004 Bocquenet Teddy avis favorable

DP0391022500004 Bocquenet Teddy

Arrêtés Municipaux

Publié le 24/11/2025

2020-2026

2020-08-06_1 Arrêté municipal prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage

2024-02-22-01 arrêté municipal de la DECI

20200817-1 arrete interdisant la baignade

20220627-4 Arrêté interdisant le camping sauvage et les feux de camp et de plein air

20220704-06 Arrêté interdisant le camping sauvage et les feux de camp et de plein air

20220711-9 Arrêté Interdiction de baignade Pont de Chancia

20221205-17 Arrêté d'interruption de l'éclairage public

20230320-03 arrêté portant instauration d'une zone 30

20230320-04 sens interdit rue martin buiette

20230320-05 sens interdit chemin de nezan

20250217-01 arrêté permanent SCEB

20250707-13 annule et rempl reglement du cimetière

20251120-10 arrete d'autorisation de boissons ACCA