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Chancia est une commune située dans le département Jura, dans la région Bourgogne-Franche-Comté

Chancia

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Actualités

Liste des délibérations du conseil du 29 septembre 2025

Procès Verbal du conseil municipal du 30 juin 2025

2025-20 Demande de subvention pour les séances de piscines

2025-21 tarif eau 2026

2025-22 RPQS 2024

2025-23 Programmation et financement des travaux d'aménagement de la plateforme communale

2025-24 Travaux de rénovation du réservoir d'eau

2025-25 Recrutement en remplacement d'un agent communal - Modalités et profil

2025-26 création d'emploi poste agent communal à temps complet

2025-27 Modernisation du site internet communal – Présentation au conseil municipal

2025-28 réservation de la SDF

2025-29 Organisation des fêtes de fin d'année - budget et calendrier

2025-30 modif foncière surfaces

Comm 2025-02 Rapport d'activité du PNR 2024

Comm 2025-03 Rapport d'activité du SYDOM 2024

Conseil Municipal du lundi 29 septembre 2025

Pose de panneaux solaires 6 kw en toiture

DP0391022500004 BOCQUENET

DP391022500004

2020-08-06_1 Arrêté municipal prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage

2024-02-22-01 arrêté municipal de la DECI

20200817-1 arrete interdisant la baignade

20220627-4 Arrêté interdisant le camping sauvage et les feux de camp et de plein air

20220704-06 Arrêté interdisant le camping sauvage et les feux de camp et de plein air

20220711-9 Arrêté Interdiction de baignade Pont de Chancia

20221205-17 Arrêté d'interruption de l'éclairage public

20230320-03 arrêté portant instauration d'une zone 30

20230320-04 sens interdit rue martin buiette

20230320-05 sens interdit chemin de nezan

20250217-01 arrêté permanent SCEB

20250707-13 annule et rempl reglement du cimetière

20251120-10  arrete d'autorisation de boissons ACCA

Arrêtés Municipaux

DP0391022500004 Bocquenet Teddy avis favorable

DP0391022500004 Bocquenet Teddy

CUa03910225T0002

20251201 Arrêté interdiction de stationnement pour le 6122025

Tarificaiton de la salle des fêtes

Délibération

20251201 Affichage Conseil municipal du 08 12 2025

Conseil municipal du 8 décembre 2025

20251201-17 interdiction de circuler chemin de nezan

2025-12-01/17 interdiction de circuler chemin de nezan

l'arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans l'espace public pour la période du 12 décembre 2025 au 31 mars 2026

Arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025

l'arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20251209-001 du 9 décembre 2025 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans l'espace public pour la période du 12 décembre 2025 au 31

ARRÊTÉ N° ARR_2025_1443_ART_RD295_CHANCIA
Portant réglementation de la circulation sur une Route Départementale (prolongation)
La durée de validité de l’arrêté n°ARR_2025_1240_ART_RD295_CHANCIA susvisé est prolongée jusqu’au vendredi 19 décembre 2025 à 18h00.

Réglementation de la circulationsur une Route Départementale RD 295 (prolongation)

ARRÊTÉ N° ARR_2025_1443_ART_RD295_CHANCIA Portant réglementation de la circulationsur une Route Départementale (prolongation)

20250929 PV Cm du 29092025

20251208 Liste des délibérations du 08122025

2025-31 Approbation du projet d'aménagement de la Forêt communale de CHANCIA

2025-32 frais fonctionnement ecole

2025-33 Décision Modificative 1

2025-34 Travaux de rénovation du réservoir d'eau

2025-35 Demande de subventions

2025-36 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG39

2025-37 adhésion RGPD

2025-38 adhésion à l'agence départementale d'ingénierie

2025-39 Débat sur les orientations du PADD PLUi PM

2025-40 Révision des statuts de TEC

2025-41 ouverture du quart investissement

PLUi Bilan de la concertation et arrêt du projet PLUi Petite Montagne

PLUi Bilan de la concertation et arrêt du projet PLUi Jura Sud

Approbation du SCOT du Pays Lédonien dans le cadre de la révision générale n°2

Projet de révision de la Charte du PNR du Haut-Jura

Arrêté n° 2025 12 31 0001
portant modification du régime forestier
en forêt communale de
CHANCIA

Arrêté n° 2025-12-31-001 portant modification du régime forestier en forêt communale de CHANCIA

Arrêté n° portant modification du régime forestier en forêt communale de CHANCIA

PE0679_AC_peche_arrete peche général 2026

PE0680_AC_peche_arrete peche autorisant la peche de la carpe de nuit 2026

PE0681_AC_peche_arrete de réserves sur domaines privés_2 ans_2026_2027

Arrêté pêche 2026

AP 2026 liste formateurs propriétaires chiens dangereux

AR MODIFICATION TAXIS RELAIS DEPARTEMENT DU JURA

20260202-01 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION CIRCULATIONET STATIONNEMENT ECHAFAUDAGE ET GRUE à compter du 3 février 2026

20260202-01 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION CIRCULATIONET STATIONNEMENT ECHAFAUDAGE ET GRUE

20260209-02 Interdiction circulation CHEMIN DE VAILLIERE

2021-019 Tarification de la salle des fêtes

Tarif de la salle des fêtes

20260302-04 arrete circulation cédez passage montcusel

séance du Conseil municipal du 2 mars 2026

202512085 PV Cm du 08122025

20260302 Liste des délibérations du 02032026

2026-03-02-01 Approbation du Compte Financier Unique 2025

2026-03-02-02 Affection des résultats

2026-03-02-03 Participation aux frais de fonctionnement de l'école de Dortan

2026-03-02-04 Attribution de subventions

2026-03-02-05 Avis sur le projet de PLUi de Jura Sud arrêté

2026-03-02-06 Avis sur le projet de PLUi de Petite Montagne arrêté

2026-03-02-07 Motion de soutien pour la liberté et les moyens d'agir des communes

2026-03-02-08 Réservation de la salle des fêtes

2026-03-02-09 Refacturation des frais de l'accompagnatrice scolaire - TEC enfants de Condes

Com 2026-03-02-01 Rapport d'activité 2025 du SICTOM

Conseil municipal du 2 mars 2026

ARR_2026_0334_ART_RD295_CHANCIA réglementation de la circulation sur la RD

ARR_2026_0334_ART_RD295_CHANCIA

Réunion du conseil municipal du 22 mars 2026 Installation nouveau conseil

20260322 Liste des délibérations du 22032026

Delib  2026-03-22-10 Election du maire CTRL

Delib  2026-03-22-11 détermination du nombre des adjoints ctrl

Delib  2026-03-22-12 élections des adjoints ctrl

Delib  2026-03-22-13 Charte de l'élu local CTRL

Réunion du conseil municipal du 22 mars 2026

Conseil municipal du 13 avril 2026

Réunion du Conseil municipal du 13 avril 2026

AP-39-2026-03-10-001_ABROGATION_modifiant_Interdictions Lac de Coiselet_VF

Arrêté modificatif portant modification de l'arrêté autorisant la peche de la carpe de nuit

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque
en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement path

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

arrete-du-president-a_urb_002_2026-du-2026-04-28 PLUI Jura sud

arrete-du-president-a_urb_002_2026-du-2026-04-28

Avis enquete publique - Jura Sud - fond jaune - signé

20260413 Liste des delib du 13 4 2026

20260226 PV seances du 2 mars 2026 CFU

20260322 PV seances du 22 mars 2026 election

2026-04-13-14 Délibération des indemnités de fonctions des adjoints

2026-04-13-15 Délégation du conseil municipal au maire

2026-04-13-16 Délibération pour formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

2026-04-13-17 Création des commissions municipales

2026-04-13-18 Désignation de délégués dans les organismes extérieurs

2026-04-13-19 Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

2026-04-13-20 Désignation de délégués CLECT

2026-04-13-21 Désignation de délégués SICTOM

2026-04-13-23 vote des taux

2026-04-13-24 Approbation du BP com 2026

2026-04-13-25 Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « Distribution d’électricité et

2026-04-13-26 Rapport annuel Prix et Qualité du Service public de l’eau potable - RPQS

Délibération du conseil municipal du 13 avril 2026

Arrêté fixant la liste des terrains de campings soumis à risques

Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire

AP_restriction temporaire des usages de l'eau_VIGILANCE_18-06-2026

2026_06_24_20260624_arrêté interdiction spectacles pyrotechniques vFM signé

2026_06_24_AP boissons-1 signé

CP ALERTE CANICULE vf

AP manifestations sportives-vFM2 signé

Affiche réunon du conseil municipal du 6 juillet 2026

Arrêté Préfectoral - 020726 - Mesures de restrictions - Vigilance, Alerte et Alerte Renforcée

affiche plateau calcaire

fiche usage eco

fiche usage non eco

Activation de l'Arrêté Cadre Spécifique de gestion des activités aquatiques et nautiques - Cours d'eau : Tacon, Bienne et affluents - NIVEAU I et Arrêté de restrictions CANYONISME - Au 10 juillet 2026

Arrêté prefectoral - Restriction de la pratique du canyonisme - Tacon, Bienne et affluents - à compt

Affiche_Activites_aquatiques_secheresse_Jura_V3

l'arrêté préfectoral portant interdiction des spectacles pyrotechniques, des feux d’artifices et des feux festifs

l'arrêté préfectoral portant interdiction des spectacles pyrotechniques, des feux d’artifices et des

Arrêté préfectoral portant interdiction des spectacles pyrotechniques, des feux d’artifices et des feux festifs

20260706_AP_interdiction_feux

20260716-12 interdiction de stationner et circuler VC 1-4 et RD295

20260716- 13 reglementation acces forêt

ARRETES MUNICIPAUX JUILLET AOUT 2026

ARR_2026_0915_ART_RD295_CHANCIA

VIGILANCE ORANGE RISQUE FEUX DE FORETS

Communiqué Préfecture Vigilance Orange Risques Feux de Forets

1 Arrêté préfectoral 10.08.2026--Mesures de restrictions-Vigilance alerte et crise

2 Fiche ALERTE - Usage économique

3 Fiche CRISE - Usages économiques

20260811_CP_Le département du Jura passe en vigilance orange feux de forêt

AP de dérogation bruit juillet 2026 - BTP

Arrêté préfectoral signé avec annexe frelon asiatique

Fiche réflexe étape à suivre pour l’éradication du frelon asiatique à patte jaune-VF

Aout

CUa 391022600003 Notaires 99

CUa391022600003

Arrêté 2026-09-01-001 portant restrictions tempsoraires des usages de l'eau en période de sécheresse

Arreté préfectoral_Abrogation_Canyonisme-09092026

Arrêté préfectoral limitant la pratique du canyonisme au 25 septembre 2026

Arrêté prefectoral portant renforcement des restrictions temporaires des usages de l'eau au 25 septe

Affiche secteur Haute-Chaîne et Plateau Calcaire - Crise (e et ne)

Fiche CRISE - Usages économiques

Fiche CRISE - Usages non économiques

Prefecture arrêté EAU

20260921 PV seances du 21 septembre 2026

liste des délibérations du 21 09 2026

Conseil municipal du 21 septembre 2026

ACTES ADMINISTRATIFS