Actes administratifs

Arrêté Préfectoral - 020726 - Mesures de restrictions - Vigilance, Alerte et Alerte Renforcée

Publié le 06/07/2026 à 07:24

Arrêté Préfectoral - 020726 - Mesures de restrictions - Vigilance, Alerte et Alerte Renforcée

affiche plateau calcaire

fiche usage eco

fiche usage non eco

Affiche réunon du conseil municipal du 6 juillet 2026

Publié le 29/06/2026 à 14:18

Affiche réunon du conseil municipal du 6 juillet 2026

2026_06_24_AP boissons-1 signé

Publié le 25/06/2026 à 12:55

2026_06_24_AP boissons-1 signé

CP ALERTE CANICULE vf

AP manifestations sportives-vFM2 signé

2026_06_24_20260624_arrêté interdiction spectacles pyrotechniques vFM signé

Publié le 25/06/2026 à 12:55

2026_06_24_20260624_arrêté interdiction spectacles pyrotechniques vFM signé

AP_restriction temporaire des usages de l'eau_VIGILANCE_18-06-2026

Publié le 22/06/2026 à 13:57

AP_restriction temporaire des usages de l'eau_VIGILANCE_18-06-2026

Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire

Publié le 04/06/2026 à 07:24

Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire

Arrêté fixant la liste des terrains de campings soumis à risques

Publié le 01/06/2026 à 09:24

Arrêté fixant la liste des terrains de campings soumis à risques

Délibération du conseil municipal du 13 avril 2026

Publié le 07/05/2026 à 13:08

Conseil municipal du 13 avril 2026

20260413 Liste des delib du 13 4 2026

20260226 PV seances du 2 mars 2026 CFU

20260322 PV seances du 22 mars 2026 election

2026-04-13-14 Délibération des indemnités de fonctions des adjoints

2026-04-13-15 Délégation du conseil municipal au maire

2026-04-13-16 Délibération pour formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

2026-04-13-17 Création des commissions municipales

2026-04-13-18 Désignation de délégués dans les organismes extérieurs

2026-04-13-19 Proposition de représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

2026-04-13-20 Désignation de délégués CLECT

2026-04-13-21 Désignation de délégués SICTOM

2026-04-13-23 vote des taux

2026-04-13-24 Approbation du BP com 2026

2026-04-13-25 Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « Distribution d’électricité et

2026-04-13-26 Rapport annuel Prix et Qualité du Service public de l’eau potable - RPQS

arrete-du-president-a_urb_002_2026-du-2026-04-28

Publié le 07/05/2026 à 12:27

arrete-du-president-a_urb_002_2026-du-2026-04-28 PLUI Jura sud

arrete-du-president-a_urb_002_2026-du-2026-04-28

Avis enquete publique - Jura Sud - fond jaune - signé

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

Publié le 04/05/2026 à 08:21

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque
en matière d’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté du 21 avril 2026 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement path

ACTES ADMINISTRATIFS